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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GINEYS
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le plaisir simple et naturel...
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

le plaisir simple et naturel...
GINEYS SAS

Numéro de dépôt :
3235708
Date de dépôt :
04/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/07/2013
le plaisir simple et naturel... de GINEYS

Présentation de la marque le plaisir simple et naturel...

Déposée le 4 juillet 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GINEYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « le plaisir simple et naturel... » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-33 du 14 août 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GINEYS domicilié(e) Z.A. duSaluant,38121 REVENTIN VAUGRIS - 38121 - France et immatriculée sous le numéro RCS 703 680 223 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOFIGES domicilié(e) 47, Rue Vimaine, BP 402,38217 VIENNE CEDEX - 38217 - France.

La marque le plaisir simple et naturel... a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3235708.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le plaisir simple et naturel... est expirée depuis le 4 juillet 2013.

GINEYS a également déposé les autres marques suivantes : CARIGEL , Gineys Mon Snack , CARIGEL


GINEYS SAS - Z.A. duSaluant,38121 REVENTIN VAUGRIS - 38121 - France - SIREN 703680223


SOFIGES - 47, Rue Vimaine, BP 402,38217 VIENNE CEDEX - 38217 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-51

Inscription le 16 février 2006 - Concession de licence n°428453 - Publication au BOPI 2006-02-16

Inscription le 16 février 2006 - Transmission totale de propriété n°428452 - Publication au BOPI 2006-02-16

Publication - Publication le 14 août 2003 au BOPI 2003-33

Glaces comestibles.